Le Flacon

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La composition de vos produits cosmétiques à la loupe
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Composition et étiquetage des produits cosmétiques
La directive 76/768/CEE (dite « directive "produits cosmétiques" »), fixe les bases de la réglementation européenne en matière de composition des produits cosmétiques.

Définition de produit cosmétique

Au sens de cette directive, un produit cosmétique est "une substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en bonifier l'aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état".

Listes positives et négatives

Cette directive donne en annexe II une liste de substances interdites. C'est une liste négative : aucune substance de cette liste ne peut entrer dans la composition des produits cosmétiques.
En annexe III suit une liste de substances qui sont autorisée sous certaines conditions (portant essentiellement sur les concentrations).
Les annexes IV, V et VI donnent (respectivement) une liste de colorants, de conservateurs et de filtres utraviolets autorisés (sous certaines conditions, le plus souvent de concentrations). Tout autre colorant, conservateur ou filtre est interdit. C'est le principe de la liste positive. Seul est autorisé ce qui figure dans la liste.

Informations devant figurer sur l'emballage

Les informations suivantes doivent obligatoirement figurer sur l'emballage du produit cosmétique :
- nom et adresse du fabriquant
- poid ou volume du produit (sauf si inférieur à 5g, 5ml ou pour les échantillons gratuits et les unidoses)
- depuis peu, la durabilité (voir 26 substances parfumantes allergènes dont la présence doit être signalée)
- les précautions d'emplois
- le numéro du lot de fabrication (traçabilité)
- la fonction du produit (sauf si c'est évident)
- la liste des ingrédients

Liste des ingrédients

Un ingrédient est "une substance chimique ou une préparation d'origine synthétique ou naturelle, à l'exclusion des compositions parfumantes ou arômatiques, entrant dans la composition des produits cosmétiques".
Afin de respecter le secret industriel de fabrication du produit, les parfums et les arômes peuvent être regrouper sous l'appellation Parfum et Aroma, exception faite des 26 substances parfumantes allergènes dont la présence doit être signalée. Ceci permet aussi d'éviter des liste trop longue, puisque la composition d'un parfum peut atteindre plus d'une centaine de composants.
Ne sont pas considérés comme des ingrédients :
- les impuretés contenues dans les matières premières utilisées
- les substances utilisées lors de la fabrication mais ne se retrouvent pas dans le produit fini
- les substances utilisées en quantités absolument indispensables comme solvants ou vecteurs de compositions parfumantes et aromatiques

Les substances (ingrédients et parfum ou arômes) entrant dans la composition des produits cosmétiques et dont le poids est supérieur à 1% du poids total doivent être indiquées par ordre décroissant de poids.
Les substances dont le poids est inférieur à 1% peuvent être indiquées, après celles de la première catégorie, dans un ordre quelconque.
Les colorants peuvent être indiqués dans un ordre quelconque après les substances des deux premières catégories.

Les composés chimiques sont indiqués en anglais, les extraits naturels en latin, et les colorants sont désignés par leur Color Index (CI), suivant la nomenclature appelée INCI (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients, Nomenclature Internationale des Ingrédients Cosmétiques).

Vos commentaires sur cette réglementation
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Titre changement des ingredients des formles INCI
Auteur

de LILI (asistante06@cliniueducheveu.fr) le 20/09/2009 13:12:57
Commentaire Bonjour,

Qui peut me dire combien de fois par an sortent les modifications de la legislation europeenne sur les des ingredients INCI ajout suppression et modification des composants ;

Merci pour votre aide
lili
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Titre Reglementation etiquetage poids/volume produit cosmetique
Auteur

de Melanie (melanie.ceugnart@hotmail.fr) le 12/08/2009 18:15:17
Commentaire Bonjour,

Je suis a la recherche d un Arreté (ou autre texte officiel) sur la reglementation concernant la hauteur a laquelle doit etre imprimé le poids/volume d un produit cosmetique sur un packaging.
Le poids/volume doit il figurer a un endroit precis? A un certain nombre de centimetres du bord du packaging?

Merci d avance pour votre aide.

Cordialement,

Melanie

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Titre RE: Reglementation etiquetage poids/volume produit cosmetique
Auteur

de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 12/08/2009 18:52:53
Commentaire Bonjour,

A ma connaissance, la seule exigence est que cette inscription soit lisible visible et indélébile.
Voici la transcription en droit français de la Directive Cosmétique :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31976L0768:FR:HTML
C'est l'article 6 qui précise ce point.
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Titre RE: Reglementation etiquetage poids/volume produit cosmetique
Auteur

de Melanie (melanie.ceugnart@hotmail.fr) le 13/08/2009 11:23:02
Commentaire Merci pour votre reponse rapide!
J ai par ailleur trouvé une version plus récente qui comporte les dernieres mises a jour.
Je poste le lien, si cela interesse quelqu un.
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:1976L0768:20090507:FR:PDF

(petite curiosité, les personnes qui repondent aux post travaillent elles dans le secteur cosmetique? le fonctionnement du site m intrigue un peu ;o)

Bonne journée!
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Titre RE: Reglementation etiquetage poids/volume produit cosmetique
Auteur

de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 13/08/2009 17:44:22
Commentaire Effectivement, je vous ai donné le texte original Européen (et non sa transcription en droit français). Le vôtre est consolidé avec toutes les modifications successives, je le remet avec un lien cliquable :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:1976L0768:20090507:FR:PDF
Merci beaucoup.

(Je ne travaille pas dans le secteur de la cosmétique. En revanche, je suis comme vous. Curieux. ;-)
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Titre
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de poppet (poppet93@hotmail.com) le 26/05/2009 09:35:23
Commentaire Bonjour,

Je souhaiterais savoir :
-s'il existe une réglementation sur le pourcentage de principes actifs dans un produit cosmétique.
-Pourquoi les produits traditionnels ne contiennent que 2 à 3 % d'actifs alors que les produits bio jusqu'à 70%?

Merci d'avance
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Titre RE:
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 28/05/2009 19:40:27
Commentaire Bonjour,

Il n'y a pas vraiment de définition de ce qu'est un principe actif et donc aucune réglementation.
Ce terme vient plutôt de la pharmacie où l'on distingue l'excipient (par exemple une crème "neutre", ou un comprimé inactif) de l'ingrédient qu'il est censé véhiculer (par exemple un anti-inflammatoire, ou un antalgique).
Dans les produit cosmétiques industriels, l'excipient est considéré - au mieux - comme neutre (par exemple de la cire minérale), alors que dans un produit bio il est souvent considéré comme bénéfique pour la peau, donc actif (par exemple de la cire d'abeille), c'est ce qui peut expliquer la différence de pourcentage que vous indiquez.
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Titre
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de LASARDINE (www.betty1951@wanadoo.fr) le 20/04/2009 12:39:39
Commentaire bonjour,
je suis "outrée", je viens de m'apercevoir au hasard.....que "le complément" des ingrédients du démaquillant soin doux visage et yeux de X, figure "sous" le flacon sur une pastille auto-collante très difficile à ouvrir , alors que "sur" le flacon figurent les "ingredients principaux" très plaisants d'ailleurs et inspirant la confiance totale.....
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Titre RE:
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 25/04/2009 15:16:47
Commentaire Bonjour,

La loi spécifie bien que la composition INCI doit être lisible. Si tel n'est pas le cas, vous pouvez vous plaindre auprès de la répression des fraudes (DGCCRF).
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Titre N° Lot des produits finis types Bougies; bouquets parfumés ...
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de KTD (regulatory@pcwfrance.com) le 14/01/2009 11:39:49
Commentaire Bonjour,
Je cherche un texte législatif me renseignant sur l’obligation d’apposer 1 n° de lot sur les produits finis. J’ai comparé plusieurs étiquetage et suivant si le produit est artisanal ou fabriqué en usine on trouve 1 n° de lot ou pas !
Avez des sites particuliers à me conseiller, des organismes spécifiques, des textes ? Merci de votre aide. Karine
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Titre RE: N° Lot des produits finis types Bougies; bouquets parfumés ...
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 17/01/2009 14:42:19
Commentaire Bonjour,

Vous pouvez consulter la page suivante qui pointe ensuite sur différents sites :
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cosmetiques/reponses.htm
Bon courage.
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Titre
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de jeannine (jeannine.siegel@calixo.net) le 26/12/2008 23:22:25
Commentaire bonsoir, j’ai trouvé dans une marque de teinture de cheveux les produits suivants : peg-2oléamine, peg-75 et ppg-3 benzyl : pouvez-vous me dire à quoi ils correspondent exactement, je travaille dans un mag bio et j’étais surprise de trouver ceci dans une marque disant n’avoir par de paraben, de résorcine, d’amoniac. Existe t il des teintures en dehors de l’henné qui soient en totalité naturelles ou pour que la teinture tienne n’y a t il pas d’autres possibilités ? Est ce qu’un produit naturel peut avoir le même nom chimique ? quelle différence entre l’intitulé si produit chimique ou végétal, on m’a signalé qu’il existait des parabens naturels (?) merci pour votre réponse, je vous souhaite d’excellentes fêtes de fin d’année. jeannine
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Titre RE:
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 27/12/2008 12:44:56
Commentaire Bonjour,

Les trois sont des composés éthoxylés :
- PEG-2 Oleamine : Agent Emulsifiant
- PEG-75 (Macrogol 4000) : Liant, Humectant, Solvant
- PPG-3 Benzyl : pas trouvé mais il existe PPG3 Benzyl Ether Myristate : Emolliant.
Les composés éthoxylés ne sont pas naturels : a priori pas de problèmes pour la peau, mais leur fabrication implique de la chimie "lourde" et des ingrédients de base toxiques.

Certains ingrédients qui se retrouve dans la nature peuvent avoir un nom scientifique (ex: Sodium Chloride pour le sel "de table").

Le méthylparaben est effetivement présent dans des produits naturels comme la Gélée Royale.
On en parle ici, par exemple : http://www.copaiba.be/parabens-suite.html
A ce sujet d’ailleurs, certains produit contenant de la gelée royale arborent la mention "sans parabens" : on devrait dire "sans parabens ajoutés" !

Cependant, le paraben que l’on retrouve dans les produits cosmétiques est en général synthétisé (on parle d’ingrédient nature-identique : synthétisés mais de même structure chilique que ceux que l’on retrouve dans la nature).

Malheureusement, l’origine de tel ou tel ingrédient est rarement indiquée sur l’étiquette - ce n’est pas une obligation en tout cas.

Enfin pour les teintures, à part l’henné, je n’en connais pas de naturelles, la plupart contiennent des colorants azoïques.

Bonne fêtes à vous aussi,

Le Flacon
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Titre Allégations dans les cosmétiques
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de Jul0683 (crazypolly@hotmail.fr) le 03/01/2008 16:38:36
Commentaire Bonjour à tous et à toutes et bonne année!!!

Voilà juste pour avoir une tite info, je débute dans la cosmto lors je viendrai certainement souvent pour me mettre "dans le bain". Je charche les texte faisant référance à l’utilisation des mentions "à", "contient", "à base de". je connais ce qui est préconisé, décelable à l’analyse ou >50%.
Je souhaite juste avoir les textes de réf. est ce une réglementation oficielle ou juste des bonnes pratiques?

merci
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Titre RE: Allégations dans les cosmétiques
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 21/01/2008 22:35:12
Commentaire A ma connaissance, il n’y a aucune réglementation sur les allégations dans les cosmétiques.
Cependant, en général :
- la mention « à base de » est utilisée pour les substances déterminantes au point de vue de l’activité du produit, sans critère quantitatif
- les mentions du type « contient » ou « à » peuvent être utilisées dès que présence des substances est décelable à l’analyse.
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Titre Les composés chimiques sont indiqués en anglais
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de rorozuna (rodolphe.lefebvre@sedirsi.caisse) le 31/07/2006 10:59:56
Commentaire Cette directive fait encore une belle fois la preuve de l’hégémonie de l’anglais en ce qui concerne les réglementations dictées par l’Union Européenne ! Il y en a marre de l’anglais à tout va ! Je suis françias, j’ai le droit d’avoir une composition en français ! Et tous les européens ont droit à une composition dans la (les) langue (s) de leur pays respectif.
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Titre RE: Les composés chimiques sont indiqués en anglais
Auteur

de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 17/08/2006 23:53:15
Commentaire Je comprend votre colère et je suis tout à fait d’accord sur le principe.
Mais, le problème est que l’esprit de la directive cosmétique est que tout Européen doit pouvoir être informé si un produit contient un ingrédient auquel il est allergique, quel que soit le pays d’Europe où il se trouve. Donc il aurait fallu avoir, sur les étiquettes, la composition écrite dans toutes les langues Européennes (et pas seulement en français en France, en allemand en Allemagne et ainsi de suite) ce qui est matériellement impossible. La Commission a dû considérer que, pour celui qui est concerné par une allergie, apprendre le nom anglais ou latin d’un ingrédient auquel il est allergique est un moindre mal comparé au rique encourru.
Sans compter que le nom d’un composé chimique est du chinois pour la plupart des personnes, quelle que soit la langue utilisée.
Ceci n’est que mon avis (légèrement biaisé par le fait que si la composition était clairement indiquée sur les étiquettes, ce site ne serait plus utile ;-) mais, à nouveau, je comprend votre position car il est indéniable que les anglophones sont favorisés.
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Titre pb de lecture des ingrédients
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de mernoire (jacline.etienne@free.fr) le 08/12/2007 00:18:54
Commentaire Comment savoir où est la limite de 1%?
Le pb est de pouvoir lire la liste. Même avec une loupe c’est difficile.
Ca vaut pour tous les produits de beauté et aussi pour bon nombre d’aliments.
A quand une obligation de taille de caractères.
C’est vraiment se moquer des consommateurs!!!!
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Titre RE: pb de lecture des ingrédients
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de LeFlacon (leflacon@free.fr) le 13/12/2007 23:06:19
Commentaire Impossible de savoir à coup sûr où est la limite à 1%. Cependant, il y a tout de même deux "trucs" :
1) Si, dans la liste des ingrédients, vous constatez qu’au bout d’un moment ils sont indiqués par ordre alphabétique alors probablement, ils sont sous la barre des 1%.
2) Si un ingrédient possède une restriction qui fait qu’il ne peut être présent à plus de 1% dans le produit (par exemple un paraben) alors tous les ingrédients suivants sont forcément à moins de 1%.

En ce qui concerne la taille des caractères, la réglementation impose déjà que la composition soit écrite "en caractères indélébiles, facilement lisibles
et visibles". Mais, bien sûr, c’est sujet à interprétation...
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Titre
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de maika (mandragora2b@orange.fr) le 28/03/2007 17:00:12
Commentaire Bonjour, je mets en place une savonnerie artisanale naturelle. Je saponifie et la question des etiquettes me tracasse car ma compo contient pas mal d’huiles vegetales et des huiles essentielles. Pouvez vous me dire, ou me renseigner,si en mettant tout simplement huiles essentielles c’est suffisant? merci
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Pour plus d'informations sur les catégories d'ingrédients, les restrictions, les représentations en 2D des formules chimiques des ingrédients, veuillez consulter les Annexes.
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